Exploitation du charbon

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L’industrie de l’exploitation du charbon regroupe les entreprises qui extraient du charbon et celles qui fabriquent des produits du charbon. L’activité d’exploitation minière inclut l’exploitation souterraine et l’exploitation à ciel ouvert, le charbon thermique et le charbon métallurgique.

Questions pertinentes (8 de 26)

Pourquoi certaines questions sont-elles grisées ?

Les normes SASB varient selon l’industrie en fonction des différents risques et possibilités en matière de durabilité au sein d’une industrie. Les problèmes en gris n’ont pas été identifiés au cours du processus d’établissement des normes comme étant les plus susceptibles d’avoir une incidence sur la valeur de l’entreprise, de sorte qu’ils ne sont pas inclus dans la norme. Au fil du temps, comme l’Office des normes SASB continue de recevoir des commentaires du marché, certains problèmes pourraient être ajoutés ou retirés de la norme. Chaque entreprise détermine elle-même si un problème de durabilité peut avoir une incidence sur sa capacité de créer de la valeur pour l’entreprise. La norme est conçue pour l’entreprise type d’une industrie, mais les entreprises individuelles peuvent choisir de faire rapport sur différentes questions de durabilité en fonction de leur modèle opérationnel unique.

Environnement
- Émissions de GES
  La catégorie aborde les émissions de gaz à effet de serre (GES) directes (scope 1) qu’une entreprise génère dans le cadre de ses activités. Cela comprend les émissions de GES provenant de sources fixes (comme les usines, les centrales électriques) et de sources mobiles (comme les camions, les véhicules de livraison, les avions), résultant de la combustion de carburant ou d’émissions directes sans combustion lors d’activités comme l’extraction de ressources naturelles, la production d’énergie, l’exploitation du sol, ou les processus biogènes. La catégorie comprend également la gestion des risques réglementaires, de la conformité environnementale, ainsi que des risques et opportunités de réputation, car ils sont liés aux émissions de GES directes. Les sept GES visés par le protocole de Kyoto sont compris dans la catégorie : le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l’oxyde nitreux (N2O), les hydrofluorocarbones (HFC), les perfluorocarbones (PFC), l’hexafluorure de soufre (SF6) et le trifluorure d’azote (NF3).
- Qualité de l’air
- Gestion de l’énergie
- Gestion de l’eau et des eaux usées
  La catégorie aborde l’utilisation de l’eau, la consommation d’eau, la production d’eaux usées, ainsi que les autres impacts des activités sur les ressources en eau d’une entreprise, qui peuvent être influencés par des différences régionales en matière de disponibilité et de qualité, ainsi que de concurrence pour les ressources en eau. En particulier, elle aborde les stratégies de gestion, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation rationnelle, la consommation et le recyclage de l’eau. Enfin, la catégorie aborde également la gestion du traitement et de l’évacuation des eaux usées, y compris la pollution des eaux souterraines et des nappes phréatiques.
- Gestion des déchets et des matières dangereuses
  La catégorie aborde les enjeux environnementaux associés aux déchets dangereux et non dangereux produits par les entreprises. Elle aborde la gestion des déchets solides produits par la fabrication, l’agriculture et les autres processus industriels d’une entreprise. Elle traite de la conformité en matière de traitement, de gestion, de stockage, d’élimination et de réglementations. La catégorie ne traite pas des émissions atmosphériques ou d’eaux usées, ou des déchets provenant de produits en fin de vie. Ces sujets sont abordés dans des catégories distinctes.
- Répercussions écologiques
  La catégorie aborde la gestion des impacts de l’entreprise sur les écosystèmes et la biodiversité dans le cadre de ses activités qui comprennent, sans s’y limiter, l’exploitation du sol pour la prospection, l’extraction et la culture de ressources naturelles, ainsi que le développement, la construction et le choix du site pour un projet. Les impacts comprennent, mais sans s’y limiter, la perte de biodiversité, la destruction de l’habitat, ainsi que la déforestation à tous les stades : planification, acquisition des terres, l’obtention de permis, le développement, les activités, et la remise en état du site. La catégorie ne traite pas des impacts du changement climatique sur les écosystèmes et la biodiversité.
Capital social
- Droits de l’homme et relations communautaires
  La catégorie aborde la gestion de la relation entre les entreprises et les communautés dans lesquelles elles exercent leur activité, y compris, mais sans s’y limiter, la gestion des impacts directs et indirects sur les droits de l’homme fondamentaux ainsi que le traitement des peuples indigènes. En particulier, cette gestion peut traiter des impacts socio-économiques sur la communauté, de l’engagement de la communauté, de la justice environnementale, de la formation des mains-d’œuvre locales, de l’impact sur les entreprises locales, du permis d’exploitation, ainsi que des évaluations de l’impact environnemental/social. La catégorie ne comprend pas les impacts environnementaux tels que la pollution atmosphérique ou les déchets qui, même s’ils peuvent avoir un impact sur la santé et la sécurité des membres de la communauté locale, sont abordés dans des catégories distinctes.
- Vie privée des clients
- Sécurité des données
- Accès et caractère abordable
- Qualité et sécurité des produits
- Bien-être des clients
- Méthodes de vente et étiquetage des produits
Capital humain
- Pratiques de travail
  La catégorie aborde la capacité de l’entreprise à faire respecter les normes de travail communément admises sur le lieu de travail, y compris la conformité avec le droit du travail et les normes internationalement reconnues. Cela comprend, mais sans s’y limiter, l’assurance des droits de l’homme de base liés au travail des enfants, au travail forcé ou servile, à l’exploitation, à l’équité des salaires et à la rémunération des heures supplémentaires, ainsi qu’à d’autres droits des travailleurs. Cela comprend également les politiques relatives au salaire minimum et à l’octroi d’avantages, qui peuvent influencer la mesure dans laquelle une main-d’œuvre est recrutée, conservée et motivée. La catégorie aborde également la relation d’une entreprise avec les syndicats et la liberté d’association.
- Santé et sécurité des employés
  La catégorie aborde la capacité d’une entreprise à créer et à maintenir un milieu de travail sûr et sain, libre de blessures, d’accidents mortels et de maladies (chroniques et aiguës). Cela est traditionnellement réalisé par le biais de la mise en œuvre de plans de gestion de la sécurité, du développement d’exigences en matière de formation pour les employés et les entrepreneurs, et de la conduite d’audits réguliers de leurs propres pratiques, ainsi que de celles de leurs sous-traitants. La catégorie englobe également la façon dont les entreprises assurent la santé physique et mentale de la main-d’œuvre par le biais de la technologie, de la formation, de la culture d’entreprise, de la conformité réglementaire, de la surveillance et des tests, ainsi que de l’équipement de protection individuelle.
- Engagement des employés, diversité et inclusion
Modèle économique et innovation
- Conception de produit et gestion du cycle de vie
- Résilience du modèle économique
  La catégorie aborde la capacité d’une industrie à gérer les opportunités et les risques associés à l’intégration des transitions sociales, environnementales et politiques dans la planification de modèles économiques sur le long terme. Cela comprend la réactivité à la transition vers une économie sobre en carbone et limitée par le climat, ainsi que la croissance et la création de nouveaux marchés auprès des populations socio-économiques non et mal desservies. La catégorie met en valeur les industries dans lesquelles les réalités environnementales et sociales en pleine évolution peuvent mettre les entreprises au défi de s’adapter au niveau fondamental ou peuvent mettre en péril leurs modèles économiques.
- Gestion de la chaîne d’approvisionnement
- Approvisionnement en matériaux et efficacité
- Impacts physiques du changement climatique
Direction et gouvernance
- Éthique des affaires
- Comportement concurrentiel
- Gestion de l’environnement juridique et réglementaire
- Gestion des risques d’incidents critiques
- Gestion des risques systémiques

Sujets de divulgation

Quelle est la relation entre la catégorie de problématique générale et les sujets de divulgation ?

La catégorie des problématiques générales est une version sans lien avec l’industrie des sujets de divulgation qui figurent dans chaque norme SASB. Les sujets de divulgation représentent les répercussions propres à l’industrie des catégories de problématiques générales. Les sujets de divulgation propres à l’industrie permettent de s’assurer que chaque norme SASB est adaptée à l’industrie, tandis que les catégories de problématiques générales permettent la comparabilité entre les industries. Par exemple, la santé et la nutrition sont un sujet de divulgation dans l’industrie des boissons non alcoolisées, représentant une mesure propre à l’industrie de la question générale du bien-être des clients. La question du bien-être des clients se manifeste toutefois comme le sujet de la divulgation des médicaments contrefaits dans l’industrie de la biotechnologie et des produits pharmaceutiques.

Sujets de divulgation (spécifique à l’industrie) pour: Exploitation du charbon

Émissions de GES

Émissions de gaz à effet de serre
L’exploitation du charbon est une activité à forte intensité énergétique qui génère des émissions directes de gaz à effet de serre (GES) considérables, notamment du dioxyde de carbone (provenant de l’utilisation de combustible) et du méthane (dégagé par les gisements de charbon pendant l’exploitation minière et les activités post-exploitation minière). Les efforts de réglementation visant à réduire les émissions de GES pour répondre aux risques présentés par le changement climatique peuvent aboutir à une augmentation des dépenses en capital et des frais opérationnels en fonction de l’amplitude des émissions directes. Des économies opérationnelles peuvent être réalisées par le biais d’une réduction efficace des émissions de GES. Ces économies peuvent atténuer l’impact financier potentiel de l’augmentation des coûts de carburant due aux réglementations visant à limiter ou imposer un prix sur les émissions de GES.

Gestion de l’eau et des eaux usées

Gestion de l’eau
L’exploitation du charbon a un impact sur la qualité et sur la quantité des réserves d’eau locales. L’exploitation du charbon consomme beaucoup d’eau. L’utilisation de l’eau lors du lavage du charbon pour éliminer le soufre, pour le refroidissement des équipements de forage et pour le transport du charbon dans les carboducs peut affecter les ressources. La gravité de ces risques peut varier selon la disponibilité de l’eau et l’environnement réglementaire de la région. La réduction de la consommation et de la contamination de l’eau peut également donner lieu à des économies opérationnelles pour les entreprises et ainsi réduire leurs coûts opérationnels. Le traitement et le rejet des eaux usées sont souvent réglementés par les agences locales ou nationales. Le non-respect des limites concernant le sélénium, les sulfates et les solides dissous peut affecter les entreprises d’exploitation du charbon par le biais de sanctions importantes, de coûts de conformité, de retards de production ou d’une augmentation des coûts liés à la fermeture de la mine.

Gestion des déchets et des matières dangereuses

Gestion des déchets
La gestion des déchets de roche solide et d’argile, des détritus de procédés et des déchets de charbon liquides contenant des substances dangereuses telles que du mercure, de l’arsenic et du cadmium représentent des défis opérationnels et réglementaires pour les entreprises d’exploitation du charbon. Les boues de charbon ou bassins de décantation peuvent présenter une menace considérable en cas d’éclatement, d’effondrement ou de fuite des retenues, provoquant la destruction de vies, de propriétés et d’écosystèmes, avec des répercussions financières associées pouvant inclure des sanctions réglementaires, le paiement d’indemnités ou des obligations de conformité ou de remédiation. L’autorisation des opérations d’exploitation minière peut être affectée, entraînant une baisse du chiffre d’affaires de l’entreprise ou la nécessité de réaliser des dépenses supplémentaires avant approbation. La capacité des entreprises à réduire le nombre et la taille des bassins de décantation et à garantir l’intégrité structurelle des retenues peut aider à minimiser ces impacts.

Répercussions écologiques

Répercussions sur la biodiversité
L’exploitation du charbon peut avoir de nombreux impacts sur la biodiversité. L’exploitation à ciel ouvert et les déplacements de sommets peuvent modifier le paysage et éliminer la végétation et l’habitat de la faune. Le drainage rocheux revêt une importance particulière : il s’agit d’eau fortement acide, riche en métaux lourds, qui se forme lorsque l’eau de surface et l’eau de sous-surface peu profonde entrent en contact avec le mort-terrain de l’exploitation minière du charbon, ce qui peut avoir des effets néfastes sur les personnes, les animaux et les plantes. Les impacts de l’exploitation du charbon sur la biodiversité peuvent affecter la valorisation des réserves et créer des risques opérationnels. Les caractéristiques environnementales des terres sur lesquelles les réserves se trouvent peuvent accroître les coûts d’extraction en raison de la sensibilisation croissante et de la protection des écosystèmes. Les entreprises peuvent également être confrontées à des obstacles réglementaires ou réputationnels pour accéder aux réserves situées dans des zones écologiquement fragiles, tels que la classification des zones dans lesquelles les réserves sont situées comme « zones protégées ». Les entreprises d’exploitation du charbon font face à des risques réglementaires associés à la régénération après la mise hors service d’une mine, selon les exigences réglementaires applicables de restaurer la propriété exploitée conformément à un plan de régénération approuvé au préalable. Des coûts matériels peuvent survenir dans le cadre de l’élimination ou de la couverture des empilements de détritus, du respect des obligations de traitement de l’eau et de démantèlement de l’infrastructure à la fin de sa durée de vie. De plus, l’exploitation du charbon continue est soumise à des lois de protection des espèces en voie de disparition. Les entreprises disposant d’un plan de gestion environnementale efficace pour les différentes étapes du cycle de vie du projet peuvent minimiser leurs coûts de conformité et leurs responsabilités juridiques, être confrontées à une moindre résistance lors du développement de nouvelles mines, éviter les retards d’achèvement des projets et éviter les difficultés d’obtention des permis et d’accès aux réserves.

Droits de l’homme et relations communautaires

Droits de la population autochtone
Les entreprises de l’industrie de l’exploitation du charbon peuvent mener des activités et détenir des actifs dans des zones occupées par des populations autochtones. Les entreprises perçues comme contribuant à des violations des droits de l’homme ou ne tenant pas compte des droits des populations autochtones peuvent être affectées par des contestations, des émeutes ou la suspension de permis. Elles peuvent être confrontées à des coûts significatifs associés à des indemnités ou à des paiements de règlement, et à des réductions de la valeur de leurs réserves dans ces zones. En l’absence de lois nationales relatives à ces situations, plusieurs instruments internationaux ont émergé pour fournir des lignes directrices aux entreprises. Ces instruments incluent l’obtention du consentement libre, préalable et éclairé des populations autochtones aux décisions qui les concernent. Avec la croissance de la sensibilisation, plusieurs pays commencent également à mettre en œuvre des lois spécifiques protégeant les droits des populations autochtones, ce qui entraîne un risque réglementaire accru pour les entreprises. Par ailleurs, les populations autochtones représentent souvent une partie vulnérable de la population, ayant une capacité limitée à défendre leurs droits et intérêts uniques.
Relations communautaires
L’exploitation du charbon se déroule sur plusieurs années et peut avoir de nombreuses incidences sur les communautés. Les droits et intérêts des communautés peuvent être affectés par les répercussions environnementales et sociales des opérations, les émissions atmosphériques, la production de déchets, le rejet d’eaux usées et les activités de mise hors service. Les entreprises d’exploitation du charbon ont souvent besoin du soutien des communautés locales pour obtenir les permis et baux d’exploitation et mener leurs activités sans être perturbées. La valeur attendue des réserves peut être affectée si la communauté intervient ou fait pression sur son gouvernement pour interférer avec les droits d’une entreprise houillère en rapport avec ces réserves. Outre les préoccupations des communautés sur les conséquences directes des projets, la présence des activités d’exploitation minière du charbon peut donner lieu à des préoccupations socioéconomiques connexes concernant l’éducation, la santé et les revenus. Les entreprises houillères perçues comme participant à une recherche de rente et à l’exploitation des ressources de la communauté sans fournir d’avantages socioéconomiques en échange peuvent être exposées à un risque d’actions des communautés et gouvernements hôtes relevant du « nationalisme des ressources », qui limitent leurs activités ou imposent des coûts supplémentaires. Les entreprises des industries minières peuvent adopter diverses stratégies d’engagement des communautés dans leurs opérations mondiales pour gérer les risques et possibilités associés aux droits et intérêts des communautés, telles que l’intégration de l’engagement des communautés dans chaque phase du cycle du projet. Les entreprises qui adoptent une approche de « valeur partagée » peuvent être en mesure de fournir des avantages socioéconomiques importants aux communautés tout en maintenant des opérations rentables.

Pratiques de travail

Relations de travail
Les entreprises d’exploitation du charbon sont confrontées à la tension inhérente entre la nécessité de réduire le coût de la main-d’œuvre pour rester concurrentielles et la nécessité de gérer les ressources humaines pour garantir la performance à long terme. Les conditions de travail associées à l’exploitation du charbon sont souvent dangereuses et exigeantes physiquement. Les syndicats jouent un rôle essentiel dans la représentation des intérêts des travailleurs et la gestion des négociations collectives pour obtenir des améliorations des salaires et des conditions de travail. Cela rend critique la gestion des relations avec la main-d’œuvre, car un conflit avec les travailleurs peut aboutir à des grèves et à d’autres perturbations causant des retards ou des arrêts de production, lesquels entraînent à leur tour des pertes de chiffre d’affaires considérables et une atteinte à la réputation. Le stress associé au travail continuel peut avoir une incidence sur la profitabilité à long terme de l’entité. Dans le même temps, les résultats positifs d’un engagement efficace de la main d’œuvre peuvent inclure une amélioration des pratiques de travail et de l’utilisation de la main-d’œuvre, ainsi qu’une réduction des incidents de sécurité, des accidents ou des décès.

Santé et sécurité des employés

Santé et sécurité des collaborateurs
La sécurité est essentielle dans les opérations d’exploitation du charbon en raison des conditions de travail souvent dangereuses. Plusieurs dangers associés à l’industrie peuvent provoquer des décès ou des blessures, notamment des accidents, des éboulements, des explosions et des inondations. En raison de ces dangers, l’industrie se caractérise par des taux de mortalité et de blessures supérieurs à la moyenne. Les mineurs de charbon sont également exposés à des risques pour la santé à long terme tels que des maladies pulmonaires chroniques (la pneumoconiose des mineurs de charbon), ainsi que des problèmes de santé mentale. Des lois fédérales spécifiques relatives à la santé et à la sécurité protègent les travailleurs du secteur de l’exploitation du charbon et prévoient des indemnisations en cas de pneumoconiose. Elles peuvent imposer des coûts supplémentaires aux entreprises ou aboutir à des sanctions réglementaires. Les changements de législation peuvent entraîner des responsabilités supplémentaires. La capacité d’une entreprise à protéger la santé et la sécurité des employés et à créer une culture de la sécurité et du bien-être parmi les employés de tous niveaux peut aider à prévenir les accidents, atténuer les coûts et les temps d’arrêt des opérations et améliorer la productivité des collaborateurs.

Résilience du modèle économique

Valorisation des réserves et dépenses en capital
Les estimations suggèrent que les entreprises houillères ne seront pas en mesure d’extraire une partie significative de leurs réserves de charbon si les émissions de gaz à effet de serre (GES) doivent être contrôlées afin de limiter l’augmentation de la température planétaire à deux degrés Celsius, conformément à l’accord de Paris. La gérance des ressources en capital, tout en tenant compte des tendances à moyen et long terme, notamment en ce qui concerne les actions d’atténuation du changement climatique, est essentielle pour empêcher la dépréciation des actifs et maintenir la rentabilité et la solvabilité. Dans le monde entier, des réglementations et des politiques sont mises en place, et pourront continuer d’être mises en place, pour limiter les émissions de GES des centrales à charbon (les clients des entreprises houillères), ce qui réduit la demande, et donc les prix, du charbon. La demande en charbon est également affectée par les réglementations qui régissent les autres émissions atmosphériques néfastes applicables aux centrales à charbon. Un développement des réglementations en matière d’atténuation des GES peut donc accroître l’amplitude des éventuels impacts financiers sur les moyen et long termes. En plus de l’amélioration de la compétitivité des technologies des énergies alternatives, cela pose un risque à long terme pour les réserves et les dépenses en capital des entreprises d’exploitation du charbon.

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